Secteur "Transport Routier de Marchandises"Secteur "Transports Routier de Personnes"Secteur "Transports Urbains"Secteur "Transport Fluvial"Secteur "Transports Maritimes"Secteur "Manutention Portuaire"Secteur "Agences de Voyages"

DIF : Mode d'emploi




fascicule accordéon recto verso (1.07 Mo)
fascicule imprimable page unitaire (1.24 Mo)
Lettre demande de DIF (8.49 Ko)
Lettre refus DIF : Agences voyages (13.5 Ko)
Lettre accord DIF (10.7 Ko)
Lettre refus DIF (12.9 Ko)
Relevé annuel des droits acquis au titre du DIF (60.2 Ko)
Protocole accord HTT : Transports Routiers (9.92 Ko)


Bordereaux de versement des acomptes au titre du plan de formation

Bordereau de versement des contributions au 28 FEVRIER 2007. (183 Ko)
Indisponible pour le moment. Cette année, remplissez votre bordereau en ligne ici.
Bordereau de versement du Premier Acompte. (185 Ko)
Bordereau de versement du Premier Acompte - Spécial URBAINS. (178 Ko)


Lettre spéciale collecte 2008

Mieux comprendre votre bordereau 2008. (2.429 Mo)


Contrat de Professionnalisation

Comment mieux remplir votre CERFA. (2.1 Mo)
Télécharger le CERFA (Recto/Verso). (1.95 Mo)


Formation interne

Convention et protocole. (160 Ko)


Demande de Financement
(Entreprises de plus et de moins de 10 salariés)

(DIF - Période de professionnalisation – demande préalable pour les entreprises de moins de 10 salariés)

Demande de participation au financement d'une action de formation. (110 Ko)
Demande de participation au financement d'une action de formation (suite). (64.3 Ko)


Demandes de Financements
(Entreprises de moins de 10 salariés)


Participation aux Formations Obligatoires (recto 1.08 Mo)
Participation aux Formations Obligatoires (verso 0.3 Mo)
Procédure de Demande de remboursement d'une formation Caces (154 Ko)
Procédure de Demande de remboursement d'une formation FCOS (161 Ko)
Procédure de Demande de remboursement d'une formation pour Matières Dangereuses (90 Ko)
   


Entreprises de plus de 10 salariés

Facture de Plan de Formation (0.9 %) (140 Ko)
Mode d'Emploi de la Facture de Plan de Formation (0.9 %) (140 Ko)
TRANSPORTS URBAINS : Demande Préalable de contribution additionnelle de 0,2 % au plan de formation (120 Ko)
TRANSPORTS URBAINS : Mode d'Emploi de la Demande Préalable de contribution additionnelle de 0,2 % au plan de formation (140 Ko)