Transport fluvial de marchandises et de passagers - Présentation

prise en charge entreprises moins de 11

 

Activités

Le réseau de transport fluvial de marchandises, en particulier les voies à grand gabarit (Seine, Rhône, Moselle, Rhin, Canal Dunkerque - Escaut), est utilisable pour le transport de marchandises tant au plan national qu’international. Il dispose d’atouts indéniables pour constituer une réelle alternative au mode routier sur des corridors particulièrement encombrés.

Le tourisme fluvial de passagers recouvre essentiellement les activités de promenade et de croisière (« transport de passagers ») et les activités de plaisance.

Le transport public régulier de personnes par voie fluviale est encore peu développé, en dehors de quelques sites particuliers mais différents projets sont à l’étude.

Structures

Sont adhérentes à l’OPCA Transports et Services par l'accord de branche du 12/12/1994 - arrêté d’extension du 12 février 1996 - toutes les entreprises ayant le code NAF :

ou appliquant l’une des conventions collectives nationales suivantes :

 

Accord Formation

Accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels et à l'emploi étendu par arrêté du 27 décembre 2016 (personnel des entreprises de Transport fluvial de passagers, personnel navigant et personnel sédentaire des entreprises du Transport fluvial de marchandises et personnel) - JO du 4.1.16

Les partenaires sociaux représentant la branche professionnelle

- Missions

- Composition